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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON S.N.E. WEIL BESANCON
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CLAPMAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAPMAN
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON S.N.E. WEIL BESANCON société anonyme

Numéro de dépôt :
93476576
Date de dépôt :
16/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2013

Présentation de la marque CLAPMAN

Déposée le 16 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON S.N.E. WEIL BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAPMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON S.N.E. WEIL BESANCON domicilié(e) 33 rue de Chaillot,25000 BESANCON (dossier no 2245019) - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 604 271 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2245019) - 75008 - France.

La marque CLAPMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAPMAN est expirée depuis le 25 juin 2013.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON S.N.E. WEIL BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : ACCED , LUC SAINT-ALBAN , EUROP CLASS , VELSEN COMFORT LINE , JOHN STEVENS - S - , REPERTOIRE , VVV TRIPLE V CLUB , JOHN STEVENS , V , EUROPCLASS


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON S.N.E. WEIL BESANCON société anonyme - 33 rue de Chaillot,25000 BESANCON (dossier no 2245019) - 25000 - France - SIREN 423604271


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2245019) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Inscription le 25 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373495 - Publication au BOPI 2003-06-25

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2003 n°2245019 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

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